Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de Montlauzy
M. hubert de chaunac de lanzac de montlauzy

Numéro de dépôt :
3970835
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
de Montlauzy de hubert de chaunac de lanzac de montlauzy

Présentation de la marque de Montlauzy

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par monsieur hubert de chaunac de lanzac de montlauzy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de Montlauzy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur hubert de chaunac de lanzac de montlauzy domicilié(e) 93 rue Frédéric Mistral - 30126 - Tavel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hubert de chaunac de lanzac de montlauzy domicilié(e) 93 rue Frédéric Mistral - 30126 - Tavel - France.

La marque de Montlauzy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Montlauzy est expirée depuis le 21 décembre 2022.

hubert de chaunac de lanzac de montlauzy a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Val des Ronces


M. hubert de chaunac de lanzac de montlauzy - 93 rue Frédéric Mistral - 30126 - Tavel - France


M. hubert de chaunac de lanzac de montlauzy - 93 rue Frédéric Mistral - 30126 - Tavel - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Vin d'appellation d'origine contrôlée.